Catégories

CILOO TI’BIJOO se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Il est ainsi recommandé de vous référer régulièrement à ces mentions légales afin de vous informer de la dernière version en date. La date de la dernière révision figure au bas de cette page.

La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site cilootibijoo.com (ainsi que cilootibijooo.fr), dénommé ci-après « CILOO TI’BIJOO» est protégé au titre du droit d'auteur.

Droits d'auteur

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™. Sauf mention contraire, tous les textes, descriptions d'articles, contenu et photographies sont la propriété de CILOO TI’BIJOO. CILOO TI’BIJOO n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à CILOO TI’BIJOO. Toute autre utilisation d'éléments du site de CILOO TI’BIJOO, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion, l’exploitation ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de CILOO TI’BIJOO est strictement interdite et constitutive.

Confidentialité et données personnelles

Toutes les informations et données personnelles collectées sur le site de CILOO TI’BIJOO sont nécessaires à la facturation et la livraison des achats mais restent strictement confidentielles. CILOO TI’BIJOO s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses acheteurs à un tiers, excepté si il y est contraint par une autorité judiciaire ou par la loi.

L'utilisateur reste seul responsable de la protection de ses données de connexion (identifiant et mot de passe). CILOO TI’BIJOO ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect causé par une mauvaise utilisation du profil de l'utilisateur, par lui-même ou par un tiers.

L'acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (Article 34 de la loi "Informatique et Libertés") qu'il peut exercer auprès de CILOO TI’BIJOO. Pour se faire, il suffit d'en faire la demande par courrier électronique ou par courrier postal à : Cécile Augoyard – 497 chemin de la Grande Chaussée - 38300 Ruy Montceau.

Le refus de l'acheteur de fournir des données nécessaires à sa commande aura pour conséquence l'impossibilité de procéder à la livraison des produits qu'il souhaiterait acheter et à l'annulation de ladite commande.

 

Archivage et preuves

CILOO TI’BIJOO archivera les commandes sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres, conservés par CILOO TI’BIJOO, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

Conditions d'utilisation du site  CILOO TI’BIJOO

Droit applicable

Sur le site de CILOO TI’BIJOO, tout contrat ou transaction est conclu entre CILOO TI’BIJOO et le consommateur. Voir les conditions générales de vente pour d’avantage d’informations. L'utilisation du site de CILOO TI’BIJOO implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

Responsabilité

Le site de CILOO TI’BIJOO est mis à la disposition des internautes gratuitement et sans aucune garantie par la micro entreprise CILOO TI’BIJOO, représentée par Mme Cécile AUGOYARD. 

CILOO TI’BIJOO n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de CILOO TI’BIJOO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages direct ou indirect (physiques, matériels ou autres) inhérents à l'utilisation du site ou du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. CILOO TI’BIJOO n'offre aucune garantie expresse ou implicite et exclue en particulier toute garantie concernant la disponibilité et la conformité des outils proposés sur le site, ainsi que du site lui-même, par rapport à l'équipement et à la configuration informatique de l'utilisateur. 

Dans la mesure de ce que la loi permet, ni CILOO TI’BIJOO ni ses représentants ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site de CILOO TI’BIJOO, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site. CILOO TI’BIJOO se réserve le droit de couper à tout moment l'accès au site internet pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d'administration.

Hyperliens

La présence d'hyperliens sur le site de CILOO TI’BIJOO pointant vers des sites externes ne signifie pas pour autant que CILOO TI’BIJOO exerce quelque contrôle que ce soit sur lesdits sites. De même, CILOO TI’BIJOO ne saura assumer aucune responsabilité concernant l'utilisation de ces sites externes ou de leur contenu, ou concernant les dommages directs ou indirects résultants de l'utilisation de ces sites. 

Informations

Site Web www.cilootibijoo.com, .fr

Le site de Ciloo Ti’Bijoo appartient à et est géré par :

Cécile Augoyard – 497 Chemin de la Grande Chaussée - 38300 Ruy Montceau – France


Contact 
: cilootibijoo@yahoo.fr


Micro Entreprise, n° SIRET 510 262 611 00013
Site enregistré à la CNIL sous le numéro 1830013 v 0
 

Le Site de Ciloo Ti’Bijoo est hébergé par :

STRATO AG
Pascalstraße 10
10587 Berlin, Allemagne

 

Pour toute question, merci d’utiliser le formulaire de contact.

 

Dernière révision de ce document : 22/12/2016

 


PayPal